{"id":21,"date":"2023-04-21T16:58:11","date_gmt":"2023-04-21T14:58:11","guid":{"rendered":"http:\/\/spesfrance.fr\/?page_id=21"},"modified":"2023-04-21T16:59:21","modified_gmt":"2023-04-21T14:59:21","slug":"remboursements_retours","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/remboursements_retours\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n<ul class=\"wp-block-list\"><\/ul>\n\n\n\n<p>TOUTES LES VENTES SONT SOUMISES ET EXPRESS\u00c9MENT CONDITIONN\u00c9ES AUX CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES CONTENUES DANS LES PR\u00c9SENTES, QUI SONT ACCEPT\u00c9ES PAR LE CLIENT LORS DE LA COMMANDE DE PRODUITS SPES FRANCE DONT LA COMMANDE EST CONFIRM\u00c9E PAR SPES FRANCE.AUCUNE VARIATION DE CES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES N&rsquo;ENGAGERA SPES FRANCE SAUF ACCORD PAR \u00c9CRIT ET SIGN\u00c9 PAR UN EMPLOY\u00c9 AUTORIS\u00c9 DE SPES FRANCE, OU SAUF SI UN CONTRAT D&rsquo;ACHAT DE PRODUIT S\u00c9PAR\u00c9 OU AUTRE DOCUMENT DE VENTE APPLICABLE A \u00c9T\u00c9 SIGN\u00c9, AUQUEL CAS, CES VENTES EN CAS DE CONFLIT EXPRESS AVEC CES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES, LE DOCUMENT PR\u00c9VAUT :<\/p>\n\n\n\n<p>Spes France se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Il est de la responsabilit\u00e9 du CLIENT de consulter ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales avant de soumettre chaque commande. Spes France n&rsquo;a aucune responsabilit\u00e9 d&rsquo;informer le CLIENT de tout changement avant la date d&rsquo;entr\u00e9e en vigueur des changements. Le CLIENT sera r\u00e9put\u00e9 accepter ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales modifi\u00e9es en commandant le PRODUIT apr\u00e8s la date de ladite modification.<\/p>\n\n\n\n<p>Spes France ne sera pas tenu responsable de tout retard de livraison ou d&rsquo;ex\u00e9cution des commandes ou des contrats, ou de tout dommage subi par l&rsquo;acheteur en raison d&rsquo;un tel retard, qu&rsquo;il soit caus\u00e9 directement ou indirectement par Spes France.<\/p>\n\n\n\n<p>Cette liste de prix remplace les pr\u00e9c\u00e9dentes.<\/p>\n\n\n\n<p>Les accords entre le fournisseur et le client seront r\u00e9gis par la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>D\u00c9FINITIONS<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Les d\u00e9finitions suivantes s&rsquo;appliquent aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales:<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CLIENT<\/strong> d\u00e9signe la personne morale qui ach\u00e8te le PRODUIT, pour la r\u00e9alisation de Neurodiagnostic, d&rsquo;\u00c9lectrocardiographie ou d&rsquo;\u00c9lectrostimulation. Ces entit\u00e9s incluent, mais sans s&rsquo;y limiter : les distributeurs, les h\u00f4pitaux et les centres priv\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>USAGE UNIQUE<\/strong> d\u00e9signe tout PRODUIT fabriqu\u00e9 ou vendu par Spes Medica, autre qu&rsquo;un PRODUIT R\u00c9UTILISABLE.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>FORCE MAJEURE<\/strong> d\u00e9signe une p\u00e9nurie d&rsquo;approvisionnement en mati\u00e8res premi\u00e8res, des probl\u00e8mes de fabrication, de livraison ou de main-d\u2019\u0153uvre, interruption de gamme de PRODUITS, actes de r\u00e9glementation ou autres gouvernements ou quasi-gouvernementaux actes d&rsquo;hostilit\u00e9 par des parties \u00e9trang\u00e8res ou nationales, catastrophes naturelles (y compris incendie, inondation, tremblement de terre, temp\u00eate, ouragan ou autre catastrophe naturelle), ou \u00e9v\u00e9nements ou causes impr\u00e9vus ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 de Spes France.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>PRODUIT<\/strong> signifie USAGE UNIQUE, R\u00c9UTILISABLE ou toute combinaison de ceux-ci.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>GARANTIES<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Garanties g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Spes France garantit que le PRODUIT fabriqu\u00e9 par Spes Medica, lorsqu&rsquo;il est utilis\u00e9 conform\u00e9ment aux instructions figurant sur l&rsquo;\u00e9tiquette, est adapt\u00e9 aux fins et aux indications d\u00e9crites sur l&rsquo;\u00e9tiquette. La garantie ne s&rsquo;applique pas \u00e0 tout PRODUIT qui est mal utilis\u00e9, maltrait\u00e9, n\u00e9glig\u00e9, alt\u00e9r\u00e9 ou endommag\u00e9 intentionnellement, par accident, inondation, eau, incendie ou autre danger. Si le PRODUIT n&rsquo;est pas utilis\u00e9 conform\u00e9ment aux instructions du fabricant, les garanties du PRODUIT sont nulles et sans effet. Il n&rsquo;y a aucune autre garantie expresse ou implicite, y compris toute garantie de qualit\u00e9 marchande ou d&rsquo;ad\u00e9quation \u00e0 un usage particulier. Spes France ne sera pas responsable des dommages imm\u00e9diats, accidentels ou sp\u00e9ciaux.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Garantie des PRODUITS R\u00c9UTILISABLES<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Spes France garantit au CLIENT que tout PRODUIT R\u00c9UTILISABLE livr\u00e9 est exempt de d\u00e9fauts de mat\u00e9riaux ou de fabrication pendant une p\u00e9riode de 6 mois si le PRODUIT R\u00c9UTILISABLE fourni est utilis\u00e9 et entretenu conform\u00e9ment aux instructions d&rsquo;utilisation du fabricant. Les articles consommables ouverts ne sont pas retournables.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Garantie des PRODUITS A USAGE UNIQUE<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Spes France garantit au CLIENT que tout PRODUIT A USAGE UNIQUE livr\u00e9 est exempt de d\u00e9fauts de mat\u00e9riaux ou de fabrication pendant une p\u00e9riode indiqu\u00e9e sur la pochette si le PRODUIT A USAGE UNIQUE fourni est utilis\u00e9 et entretenu conform\u00e9ment aux instructions d&rsquo;utilisation du fabricant. Les articles consommables ouverts ne sont pas retournables.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>FACTURATION\/R\u00c8GLEMENT<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Conditions de vente<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Toutes les commandes sont soumises \u00e0 l&rsquo;approbation et \u00e0 l&rsquo;acceptation du cr\u00e9dit au si\u00e8ge social de Spes France. Les conditions de paiement standard sont \u00e0 l&rsquo;avance. Les virements bancaires ou par carte de cr\u00e9dit sont gratuits de tous les frais bancaires. Les conditions de paiement sont en vigueur \u00e0 compter de la date de la commande. Le paiement s&rsquo;effectue \u00e0 l&rsquo;adresse indiqu\u00e9e sur la facture. Les paiements par carte de cr\u00e9dit sont soumis \u00e0 approbation.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Tarifs<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Devise : euros. Les prix sont TTC, hors frais de port et d&#8217;emballage.<br>Le PRODUIT est tarif\u00e9 au montant indiqu\u00e9 pour l&rsquo;unit\u00e9 de vente de la quantit\u00e9 command\u00e9e. Les prix et conditions peuvent changer sans pr\u00e9avis. Toutes les exp\u00e9ditions sont factur\u00e9es au prix en vigueur \u00e0 la date de la commande. Le PRODUIT est factur\u00e9 \u00e0 l&rsquo;exp\u00e9dition. Les prix des PRODUITS publi\u00e9s sont TTC.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>COMMANDE\/LIVRAISON<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Commandes<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Toutes les commandes sont soumises aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et ne sont pas soumises aux termes, conditions ou dispositions de toute confirmation de commande, sauf dans la mesure o\u00f9 cette confirmation pr\u00e9cise les quantit\u00e9s.<br>Spes France d\u00e9ploiera des efforts commercialement raisonnables pour ex\u00e9cuter les commandes, mais Spes France ne sera pas responsable de l&rsquo;inex\u00e9cution ou des retards caus\u00e9s par des \u00e9v\u00e9nements de FORCE MAJEURE. Le CLIENT convient que dans tous ces \u00e9v\u00e9nements, Spes France peut r\u00e9partir le PRODUIT entre les CLIENTS sans responsabilit\u00e9 ni autre r\u00e9sultat n\u00e9gatif avec le CLIENT.<br>Toutes les commandes, \u00e0 l&rsquo;exception des commandes sous garantie, n\u00e9cessitent un bon de commande ou un contrat de fourniture.<br>Lors de l&rsquo;utilisation d&rsquo;un bon de commande, toute modification par le CLIENT concernant les prix, les conditions de vente ou tout autre terme ou condition ne sera effective que si elle est accept\u00e9e au pr\u00e9alable et par \u00e9crit par un<br>repr\u00e9sentant autoris\u00e9 de Spes France. Seules la liste et la quantit\u00e9 de PRODUIT et les instructions d&rsquo;exp\u00e9dition sp\u00e9cifiques seront applicables \u00e0 ladite vente.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Unit\u00e9 de mesure de vente<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les quantit\u00e9s command\u00e9es doivent \u00eatre dans l&rsquo;unit\u00e9 de vente de la mesure indiqu\u00e9e. Les conditionnements sont not\u00e9s pour faciliter la commande.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>D\u00e9lai de livraison pour les produits standards<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Si le PRODUIT demand\u00e9 est en stock, les commandes n\u00e9cessitent un d\u00e9lai de cinq (5) jours ouvrables. Si le PRODUIT demand\u00e9 n&rsquo;est pas en stock, les commandes n\u00e9cessitent un d\u00e9lai de trente (30) jours ouvrables.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Transport et livraison<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les prix publi\u00e9s pour le PRODUIT n&rsquo;incluent pas la livraison, la manutention et l&#8217;emballage.<br>Ces frais seront fix\u00e9s et factur\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<br>Toute commande inf\u00e9rieure \u00e0 cent cinquante euros (150,00 \u20ac) fera l&rsquo;objet d&rsquo;une facturation de frais de port.<br>Des d\u00e9rogations ne seront autoris\u00e9es que pour :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>livraisons n\u00e9cessaires pour corriger une erreur Spes France<\/li>\n\n\n\n<li>premi\u00e8re commande d&rsquo;un nouveau CLIENT<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Preuve de livraison<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Le CLIENT doit v\u00e9rifier les livraisons pour s&rsquo;assurer que tous les articles command\u00e9s et exp\u00e9di\u00e9s sont re\u00e7us. Toutes les livraisons doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9es dans les deux (2) jours ouvrables suivant la r\u00e9ception afin d&rsquo;\u00eatre \u00e9ligibles \u00e0 un cr\u00e9dit pour rupture de stock ou pour faire remplacer le PRODUIT sans encourir de frais de livraison.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>R\u00e9ception et v\u00e9rification<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>La facture et la liste de colisage de Spes France doivent \u00eatre conserv\u00e9es comme preuve de livraison. Sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 et dans les trente (30) jours suivant la date d&rsquo;exp\u00e9dition, les demandes de documentation compl\u00e9mentaire de livraison (par exemple, les journaux de livraison du transporteur) seront soumises \u00e0 des frais de service de quarante euros (40,00 \u20ac).<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>RETOUR DE MARCHANDISE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Le PRODUIT doit \u00eatre retourn\u00e9 dans le carton ou l&#8217;emballage d&rsquo;origine, non ouvert et non endommag\u00e9 pour donner droit \u00e0 un avoir.<br>Le CLIENT doit informer Spes France et obtenir un num\u00e9ro d&rsquo;autorisation de retour de marchandise (\u00ab RMA \u00bb) avant de retourner le PRODUIT.<br>Le PRODUIT ne sera pas \u00e9ligible \u00e0 un avoir ou \u00e0 un remplacement sans l&rsquo;approbation pr\u00e9alable du retour et \u00e0 moins qu&rsquo;il ne soit retourn\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente section RETOUR DE MARCHANDISE. L&rsquo;approbation du retour du PRODUIT ne garantit pas l&rsquo;avoir. Spes France n&rsquo;assume aucune responsabilit\u00e9 pour les PRODUITS retourn\u00e9s sans approbation pr\u00e9alable. L&rsquo;avoir sera accord\u00e9 \u00e0 l&rsquo;acheteur d&rsquo;origine uniquement.<br>Le PRODUIT fourni gratuitement n&rsquo;est pas \u00e9ligible \u00e0 un avoir mais reste soumis aux conditions de cette section RETOUR DE MARCHANDISE.<br>Les erreurs de commande\/livraison Spes France doivent \u00eatre signal\u00e9es dans les deux (2) jours ouvrables suivant la r\u00e9ception et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, renvoy\u00e9es dans les trente (30) jours suivant la r\u00e9ception pour \u00eatre \u00e9ligibles \u00e0 un avoir de cent pour cent (100%). Exemples : p\u00e9nuries, dommages, erreurs de saisie de commande et erreurs de livraison.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>TOUTES LES VENTES SONT SOUMISES ET EXPRESS\u00c9MENT CONDITIONN\u00c9ES AUX CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES CONTENUES DANS LES PR\u00c9SENTES, QUI SONT ACCEPT\u00c9ES PAR LE CLIENT LORS DE LA COMMANDE DE PRODUITS SPES FRANCE DONT LA COMMANDE EST CONFIRM\u00c9E PAR SPES FRANCE.AUCUNE VARIATION DE CES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES N&rsquo;ENGAGERA SPES FRANCE SAUF ACCORD PAR \u00c9CRIT ET SIGN\u00c9 PAR UN EMPLOY\u00c9 AUTORIS\u00c9 [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-21","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/21","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=21"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/21\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":159,"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/21\/revisions\/159"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/spesfrance.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=21"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}